Conditions d'utilisation
Propriétaire du site/Editeur
Archi.Net S.A.R.L. est une société de droit français, enregistrée au RCS de Compiègne sous le n°444 724 140, dont le siège social est à Chantilly, 33 avenue du Maréchal JOFFRE.
Directeur de la publication: Martial LILLO
Directeur de la publication: Martial LILLO
Hébergeur
Archi.Net - 29 Rue Edith Cavell - 94400 Vitry Sur Seine - France
Archi.Net - 29 Rue Edith Cavell - 94400 Vitry Sur Seine - France
Design / conception du site
Intersel - www.intersel.fr
Intersel - www.intersel.fr
CNIL
N° d'inscription : 1153326
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, les internautes bénéficient d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui les concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication ou suppression des informations vous concernant (vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant), veuillez nous contacter par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature adresser :
Archi.Net
33 avenue du Maréchal JOFFRE
60500 Chantilly
N° d'inscription : 1153326
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, les internautes bénéficient d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui les concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication ou suppression des informations vous concernant (vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant), veuillez nous contacter par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature adresser :
Archi.Net
33 avenue du Maréchal JOFFRE
60500 Chantilly
Droits d'auteurs
La société Archi.Net est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu de son site. Ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des oeuvres de l'esprit sur lesquels la société Archi.Net détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelques soit les procédés utilisés pour un usage autre que celui privé est interdit sans l'autorisation préalable et expresse de la société Archi.Net. Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception de copie privée. Règles de confidentialité : Archi.Net respecte et protège la confidentialité des personnes qui utilisent ses services de recherche. Vos informations personnelles ne sont jamais divulguées à de tierces parties sans votre autorisation préalable.
La société Archi.Net est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu de son site. Ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des oeuvres de l'esprit sur lesquels la société Archi.Net détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelques soit les procédés utilisés pour un usage autre que celui privé est interdit sans l'autorisation préalable et expresse de la société Archi.Net. Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception de copie privée. Règles de confidentialité : Archi.Net respecte et protège la confidentialité des personnes qui utilisent ses services de recherche. Vos informations personnelles ne sont jamais divulguées à de tierces parties sans votre autorisation préalable.
Actualisation du site
Archi.Net se réserve le droit de modifier sans préavis les informations présentées, sans être tenu de mettre à jour ce document. Si, malgré le soin apporté dans la réalisation de ce site Internet, vous pensez qu'il comporte une erreur, n'hésitez pas à nous contacter : commercial@archi-net.fr
Archi.Net se réserve le droit de modifier sans préavis les informations présentées, sans être tenu de mettre à jour ce document. Si, malgré le soin apporté dans la réalisation de ce site Internet, vous pensez qu'il comporte une erreur, n'hésitez pas à nous contacter : commercial@archi-net.fr
Responsabilité technique
Archi.Net décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruption dans la connexion quelles qu'en soient les causes. De plus, Archi.Net ne saurait être tenu responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux conditions énoncées sur le site ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accèdant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.
Archi.Net décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruption dans la connexion quelles qu'en soient les causes. De plus, Archi.Net ne saurait être tenu responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux conditions énoncées sur le site ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accèdant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.
